Panorama des Hôpitaux et Cliniques en France

Que représentent les hôpitaux et les cliniques en France ?

Au 31 décembre 2019, le secteur hospitalier de notre pays totalise 3 008 établissements de santé :1 354 hôpitaux publics, 983 cliniques privées et 671 établissements privés à but non lucratif. Le nombre de prises en charge hospitalières augmente dans toutes les spécialités, du fait d’une part, du vieillissement de la population et d’autre part, de la hausse du nombre de maladies chroniques ou de polypathologies. Toutefois, les modalités de soins évoluent : le nombre de séjours en hospitalisation complète baisse (- 0,9 % en 2019, -1,0 % en 2018 et -0,7 % en 2017) tandis que les hospitalisations partielles (sans nuitée) augmentent. En 2019, les établissements de santé comptent 393 000 lits d’hospitalisation complète, soit 76 000 lits de moins qu’en 2003.

En 2019, le secteur hospitalier enregistre 11,7 millions de séjours en hospitalisation complète et 17,6 millions de journées en hospitalisation partielle (sans nuitée). Au total, 123,9 millions de journées d’hospitalisation (hors soins de longue durée) ont été enregistrées en 2019, tous secteurs confondus.

Le secteur hospitalier public regroupe 77 % des effectifs salariés, 23% exerçant dans le secteur privé (à but lucratif ou non). [1]

L'avis de l'expert : Diminution de 12,5% du nombre d’hospitalisations en 2020 par rapport à 2019

Cette forte baisse peut paraître paradoxale, alors que nous étions au pic de l’épidémie de Covid-19 et que les hôpitaux étaient saturés. Les baisses ont été les plus fortes concernant les enfants de 2 à 14 ans, les maladies ORL, infectieuses et respiratoires, sans doute un effet des mesures renforcées de protection sanitaire nécessitées par la Covid-19. Les séjours pour chirurgie ou examen ont également fortement baissé. L’application des « plans blancs » (déprogrammation des opérations non urgentes) provoquée par la saturation des hôpitaux, en est dans doute la cause principale. [2]

Quelles sont les différences entre les hôpitaux et les cliniques ?

Il existe plusieurs types d’établissements de santé en fonction de leurs statuts, de leurs activités et de leurs modes de financement. 

Les établissements publics ou hôpitaux publics ont une autonomie administrative et financière mais demeurent soumis au contrôle de l’État. Leur objet principal ne doit être ni industriel ni commercial. Ils sont créés par décret lorsque leur ressort est national, interrégional ou régional et par arrêté du directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) dans les autres cas.

Il existe ensuite des établissements privés à but non lucratif souvent issus de mouvements religieux, caritatifs ou mutualistes. Ceux qui ont opté pour le service public hospitalier sont qualifiés d’établissements de santé privés d’intérêt collectif (Espic). C’est le cas des centres de lutte contre le cancer (CLCC) et des établissements de santé privés gérés par certaines personnes morales de droit privé (coopératives, mutuelles, fondations, associations…), remplissant certaines conditions (dont celle de poursuivre un but non lucratif) et ayant obtenu une habilitation par le directeur général de l'Agence régionale de santé. 

Il existe enfin des établissements privés à but lucratif qui sont généralement des cliniques. Ces établissements peuvent être autonomes - et sont souvent créés par des médecins libéraux-, ou bien faire partie de groupes privés importants comme Ramsay Santé, Elsan ou Vivalto Santé. 

Les différences tiennent également à la nature des soins dispensés : les soins de longue durée et la psychiatrie sont par exemple majoritairement pris en charge par les hôpitaux publics. L’activité de soins de suite et réadaptation est répartie de manière plus équilibrée entre les différents types d'établissements. S’agissant du court séjour, l’activité de médecine prédomine dans le secteur public, tandis que les cliniques privées effectuent la moitié de leur activité en chirurgie. Les établissements privés à but non lucratif occupent une position intermédiaire avec une activité de chirurgie concentrée sur le cancer. Notons également que si les cliniques privées concentrent 63 % de la chirurgie ambulatoire, les établissements publics prennent en charge des interventions plus complexes, dont la durée de réalisation est plus longue. Le secteur public prend par ailleurs en charge la majeure partie de l’activité de médecine d’urgence. Seuls 19 % des passages aux urgences sont pris en charge par le secteur privé (lucratif et non lucratif). [3]

Quels sont les différents types d’hôpitaux ?

Les CHR

Les centres hospitaliers qui ont une vocation régionale liée à une haute spécialisation et qui figurent sur une liste établie par décret, sont appelés Centres hospitaliers régionaux (CHR). Ils assurent également les soins courants à la population proche.

Les CHU

Lorsque les CHR ont passé une convention avec une université comportant une ou plusieurs unités de formation et de recherche (UFR) médicales, pharmaceutiques ou odontologiques, ils sont dénommés Centres hospitaliers universitaires. Trente des trente-deux CHR sont des CHU. 
Les CHU sont définis comme « des centres de soins où sont organisés les enseignements publics médical et pharmaceutique et post-universitaire, ainsi que la recherche médicale et pharmaceutique et les enseignements paramédicaux » (article L. 6142-1 du code la Santé publique). 

Les CH 

Les autres hôpitaux sont dénommés centres hospitaliers (CH). 

Les hôpitaux de proximité

Les hôpitaux de proximité, publics ou privés, assurent quant à eux le premier niveau des soins hospitaliers et orientent les patients qui le nécessitent vers les établissements de santé de recours et de référence ou vers les autres structures adaptées à leurs besoins. Le ministère en charge de la Santé les définit comme des traits d’union « entre l’ensemble des acteurs libéraux, hospitaliers et médico-sociaux pour proposer une offre de soins davantage structurée et des parcours de soins plus fluides pour les usagers ». Les hôpitaux locaux ont des activités obligatoires (médecine, consultations de spécialités complémentaires à l’offre libérale disponible, accès à des plateaux techniques) et optionnelles (médecine d’urgence, soins de suite et de réadaptation (SSR), soins palliatifs…).

Les établissements publics de santé mentale 

Les établissements publics de santé mentale ont pour mission principale de proposer des soins en psychiatrie pour enfants, adultes et personnes âgées. Ils peuvent regrouper différentes structures de consultations, de soins et d'hébergement. 

Les hôpitaux d'instruction des armées (HIA)

Les huit hôpitaux d'instruction des armées, établissements polyvalents de soins pour adultes, accueillent tous les patients orientés par leur médecin dans le cadre d’un parcours de soins coordonné. Ils sont assimilés par le ministère de la Santé à des centres hospitaliers et universitaires. Sous l'autorité de l'état-major des armées, ces établissements contribuent également aux plans gouvernementaux de secours mis en œuvre pour faire face à un afflux massif de victimes.